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Entretiens, coulisses, événements hors et entre les murs…
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Coulisses // Les droits d’auteurice

Par Clémence & Marie


La maison vous en a déjà un peu parlé (ici au moins) : on prend à nouveau le temps de vous expliquer un peu ce qu'on appelle les « droits d’auteur » ou plutôt droits d’auteurice. Un sujet très important et trop peu connu !


D’abord, qu’est-ce que c’est ?

Un moyen de rémunérer les auteurices.

Dans l’édition traditionnelle, tous les six ou douze mois, lors de ce que l’on appelle la « reddition de comptes », on calcule les droits d’auteurice en fonction du nombre de livres vendus.

L’auteurice touche combien d’argent pour chaque livre vendu ?

Au préalable (au moment de la signature du contrat d’édition), l’éditeurice fixe un pourcentage correspondant à la part qui sera reversée à l’auteurice pour chaque livre vendu. Elle oscille généralement entre 7 et 10 % du prix public auquel on a soustrait la TVA (5,5 %). On appelle ça le prix public hors taxes (PPHT).

Lors de la reddition de comptes, donc, l’éditeurice compte le nombre de livres vendus et applique ce pourcentage pour connaître le montant de la rémunération due à son auteurice.

Une petite application ?

Dans son contrat d’édition, il est prévu que l’autrice touche 10 % de droits d’autrice.

En 2022, 800 de ses livres ont été vendus au prix 16,00€ en librairie, soit 15,17€ en PPHT.

Après un savant calcul (0,10 x 800 x 15,17), l’éditeurice sait qu’il faudra verser 1 213€ à l’autrice pour l’année 2022.

Un seul versement par an ? Et la rémunération des auteurices dépend du succès commercial de leur livre ?

En réalité, avant la parution du livre, l'auteurice peut aussi toucher un « à-valoir » qui consiste en une « avance sur droits » : l’auteurice perçoit une somme à la signature de son contrat, somme provisionnée sur la vente du livre à paraître. La reddition de comptes devra tenir compte de l’à-valoir, et les droits d’auteurice restant seront versés à partir du moment où ceux-ci dépasseront le montant de l’à-valoir déjà réglé.

Si on reprend l’exemple précédent, cela donne ça : à la signature du contrat, l’auteurice reçoit un à-valoir de 500€. Cela implique que, pour l’année 2022 (selon les mêmes chiffres de vente mentionnés plus haut : 800 exemplaires vendus au PPHT de 15,17€), l’auteurice percevra 713€ (on aura soustrait aux 1 213€, les 500€ correspondant à l’à-valoir déjà crédité).

Et chez Gorge bleue alors ? On fait comment ?

L’à-valoir est pratiqué par quelques maisons d’édition, mais ce n’est pas le cas de Gorge bleue. Du moins, pas de cette manière.

On ne se satisfait pas de ce système qui rend les auteurices tributaires des chiffres de vente, et sur lesquels iels ont bien peu de prise. Alors on a décidé (et ce, depuis la création de la maison en 2019) de procéder autrement.

« L'auteurice est rémunéré·e dès la sortie de l'ouvrage. »

Pour des questions de sens et d’organisation, nous avons choisi d’acheter à l’auteurice le droit de publier son texte, et d’envisager ce premier maillon de la chaîne comme un fournisseur (de la matière première qu’est le texte). Ainsi, l’auteurice est rémunéré·e dès la sortie de l’ouvrage, à hauteur de 10 % du prix public (Gorge bleue ayant un statut associatif, elle n'est pas soumise à la TVA à 5,5 %), et ce pour l’intégralité des exemplaires commercialisés - et non pas des exemplaires vendus.

Donc, lorsque Gorge bleue décide de commercialiser 700 livres, l'auteurice recevra d'emblée 10 % sur chacun de ces 700 livres, qu'ils soient ensuite vendus ou non !

Dans le cas d’une réimpression (ou « deuxième tirage »), le contrat d’édition prévoit un second versement des droits correspondant au nombre d’exemplaires à nouveau commercialisés.

En 2022, c'est arrivé (pour la première fois dans l'histoire de Gorge bleue !) au recueil La nuit t'arrache à moi de Nanténé Traoré.

Une fois le fonctionnement de l’économie du livre familier, appris, compris, il semble indispensable d’interroger les pratiques avant de les reproduire.

Imaginez par exemple : vous faites appel à un·e peintre en bâtiment pour refaire la façade de votre maison, et stipulez dans son contrat qu'iel sera rémunéré·e en fonction du nombre de personnes qui diront que votre maison est bien peinte… et non en fonction du travail effectué. C'est un peu fou, non ?

Les petites dimensions de Gorge bleue lui permettent d’être un laboratoire : avec seulement trois nouveautés par an et un tirage réduit, il est plus facile d’absorber l’investissement que représente le versement d’un à-valoir intégral que dans une autre maison d’édition. En tous cas, on essaie de trouver des systèmes pour rémunérer plus justement nos auteurices.

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